Belgique

Le challenge du tribunal de Bruxelles: traiter les nombreux dossiers de stupéfiants dans un délai raisonnable

« Depuis plusieurs semaines, Bruxelles est le tragique théâtre de ce que de la presse a appelé des ‘fusillades dans le milieu du trafic de stupéfiants’. […] S’il appartient au ministère public de communiquer sur la politique criminelle en la matière et sur l’évolution des enquêtes en cours, le tribunal de première instance francophone de Bruxelles souhaite exposer les développements qui ont été mis en place au cours des dernières années pour répondre à cette problématique spécifique relative aux stupéfiants », s’est expliqué le tribunal par la voix de son magistrat de presse, Denis Goeman.

Tout d’abord, les chambres dites « de procédure accélérée » traitent de nombreux dossiers dans lesquels les prévenus ont été pris en flagrant délit de détention ou vente de stupéfiants. « Dans ce type de procédures, un jugement intervient entre six et huit semaines après la commission des faits », a indiqué le tribunal.

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Les chambres correctionnelles « classiques » traitent elles aussi plusieurs dossiers de stupéfiants « de petite à moyenne ampleur ». Vient ensuite une chambre spécifique, spécialisée dans les affaires de grand banditisme, qui traite les plus importants dossiers de ce type, notamment les trafics avec des ramifications dans diverses autres pays.

« Afin de permettre au tribunal de première instance francophone de Bruxelles de continuer à mener à bien ses objectifs […] il est impératif de pouvoir compter sur le remplissage constant des cadres de magistrats, de greffiers et d’employés de greffe », a insisté l’instance judiciaire.