L’AMMC publie un guide pour prévenir les abus de marché.

L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a annoncé, jeudi, le lancement d’une consultation publique, ouverte jusqu’au 20 mars 2026, portant sur son guide relatif au cadre de prévention et de répression des abus de marché. Ce guide s’adresse aux professionnels du marché des instruments financiers en charge de la collecte, de la transmission, de l’exécution des ordres de bourse et du conseil, ainsi qu’aux personnes et organismes faisant appel public à l’épargne et aux investisseurs sur instruments financiers.

L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a annoncé, jeudi, le début d’une consultation publique, qui restera ouverte jusqu’au 20 mars 2026, concernant son guide sur le cadre de prévention et de répression des abus de marché.

Ce guide poursuit les actions de sensibilisation de l’AMMC et vise à rappeler, d’une part, le cadre juridique marocain qui punit les abus de marché, tout en offrant des exemples concrets, et, d’autre part, à éclaircir les risques associés et les mesures préventives à adopter, selon les informations publiées sur le site de l’Autorité.

Destiné aux professionnels du marché des instruments financiers, notamment ceux en charge de la collecte, de la transmission et de l’exécution des ordres de bourse ainsi que du conseil (comme les sociétés de bourse, les teneurs de comptes et les conseillers en investissement financier), le guide s’adresse également aux personnes et organismes qui font appel public à l’épargne, aux investisseurs en instruments financiers et au grand public, d’après la MAP.

Il met en lumière les éléments constituant les infractions pouvant être qualifiées d’abus de marché. Cependant, en raison de la complexité particulière du délit de manipulation de cours, qui peut engendrer des malentendus voire des confusions parmi le public et les professionnels, le guide se concentrera plus sur les contours de cette infraction et sur les moyens de la prévenir, en soulignant les typologies identifiées par l’AMMC lors de la surveillance du marché boursier.

L’AMMC invite tous les acteurs et professionnels du marché des capitaux, ainsi que toute personne intéressée, à lui faire parvenir leurs remarques et commentaires à l’adresse « consultation.guidechartes@ammc.ma ».