Léon XIV : Le nouveau pape risque-t-il d’être rattrapé par l’IRS, le fisc américain ?
Même devenu le chef spirituel d’1,4 milliard de catholiques, le pape Léon XIV ne semble pas pouvoir échapper à l’emprise de l’IRS, le fisc américain. Selon The Washington Post, l’élection du premier pontife américain de l’Histoire ouvre une zone grise juridique inédite : en tant que citoyen américain résidant à l’étranger, le souverain pontife pourrait être tenu de déclarer ses revenus à l’administration fiscale des Etats-Unis.
Né à Chicago et grand amateur de baseball, Léon XIV – ancien missionnaire au Pérou naturalisé péruvien en 2015 – se trouve dans une position fiscale complexe, à la croisée des statuts diplomatique, religieux et étatique. Aux yeux de la législation américaine, « tout citoyen vivant et travaillant à l’étranger reste assujetti à des obligations fiscales, même le pape », résume Shivam Malhotra, associé chez Aprio, cabinet comptable basé à Atlanta, cité par The Independent.
Tout Américain à l’étranger doit déclarer ses revenus
En théorie, tout Américain à l’étranger doit remplir une déclaration fiscale si son niveau de revenu l’y obligerait également s’il vivait aux Etats-Unis. Pour 2025, jusqu’à 130.000 dollars de revenus étrangers peuvent être exclus de l’impôt, mais cette exonération ne s’applique pas à ceux perçus en travaillant pour un gouvernement étranger, comme le Vatican, explique encore The Washington Post.
Si Léon XIV ne perçoit pas de salaire fixe, son logement, sa nourriture, ses soins médicaux et ses déplacements sont pris en charge par le Vatican, qui lui verse aussi une allocation mensuelle. Ces avantages en nature devront être évalués et déclarés, selon les règles fiscales américaines. « Le logement fourni sur le terrain du Vatican pourrait être exonéré », estime Jared Walczak, vice-président du think tank Tax Foundation, précisant que les règles d’exclusion pour les membres du clergé pourraient aussi s’appliquer.
Comment l’IRS va-t-il gérer la situation ?
Le Vatican, de son côté, est soumis depuis 2015 aux règles du Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA), qui oblige les institutions financières du monde entier à déclarer aux autorités américaines les comptes détenus par des ressortissants américains. Si le pape dispose d’une autorisation de signature sur des comptes bancaires du Vatican dépassant les 10.000 dollars, il pourrait être contraint de les déclarer au Financial Crimes Enforcement Network du Département du Trésor, prévient Brittany Benson, analyste chez H & R Block, interrogé par The Washington Post.
Tous nos articles sur le pape Léon XIV
Reste à savoir si le fisc américain mettra ces règles en application. Selon Jared Walczak, « le plus probable est que l’IRS traite la situation discrètement, via une lettre privée, ou que le Congrès légifère pour préciser le régime fiscal applicable au pape ». Une issue législative n’est pas à exclure pour éviter un incident diplomatique entre Washington et le Saint-Siège.
