La plateforme de cryptomonnaies Coinbase écope une amende de millions d’euros aux Pays-Bas

L’obligation d’enregistrement est comptabilisée depuis mai 2020. Ce faisant, la banque centrale néerlandaise espérait pouvoir mieux contrôler si ces plateformes font suffisamment d’efforts pour lutter contre le blanchiment d’argent ou le financement du terrorisme. Coinbase a opéré aux Pays-Bas de novembre 2020 à août 2022 sans cet enregistrement légalement requis.

L’infraction ayant duré très longtemps, DNB a augmenté l’amende, dont le montant de base est de 2 millions d’euros, de 1,3 million d’euros supplémentaires. Un autre facteur est que Coinbase est l’un des plus grands fournisseurs mondiaux de services d’échange avec des pièces comme le bitcoin ou l’ethereum. Les Américains ont également bénéficié d’un avantage concurrentiel déloyal, car ils n’ont pas payé de taxes à DNB pendant longtemps et n’ont pas eu d’autres coûts pour la supervision néerlandaise.

Coinbase n’est pas d’accord avec l’amende, « car elle est basée purement sur le temps qu’il a fallu à Coinbase pour obtenir l’enregistrement aux Pays-Bas. » La société s’est inscrite auprès de DNB en septembre, affirmant qu’elle était le premier grand acteur international aux Pays-Bas. « Nous ne devrions pas être punis pour avoir respecté les règles« , a expliqué une porte-parole. Coinbase peut faire appel jusqu’à début mars ; la société étudie toujours cette possibilité.

Plus tôt, la bourse de cryptomonnaies Binance a également été condamnée à une amende de plus de 3,3 millions d’euros pour avoir opéré aux Pays-Bas sans enregistrement.