Travail le dimanche : Une quarantaine de départements autorisent l’ouverture des commerces jusqu’à fin juin

Des dérogations au travail dominical ont été prises dans une quarantaine de départements pour permettre l’ouverture des commerces jusque fin juin — ROMAIN DOUCELIN/SIPA

On va pouvoir faire du shopping le dimanche. Une quarantaine de départements français ont autorisé le travail dominical des commerces jusqu’à fin juin pour rattraper les pertes dues au dernier confinement. A la suite des instructions données par Élisabeth Borne le 10 mai, « des concertations sont en cours ou ont été menées dans 76 départements. 40 arrêtés préfectoraux autorisant une dérogation au repos dominical ont été pris. 38 ont été applicables dès le week-end du 30 mai », a-t-on indiqué au ministère Travail.

Dans certains départements, comme le Tarn, aucun arrêté n’a été pris à l’issue de la concertation, en raison de l’avis défavorable des partenaires sociaux. A contrario, en Isère, les commerces seront ouverts tous les dimanches de juin. Le ministère a rappelé que « l’ensemble des contreparties prévues par la loi dans le cadre du travail dominical devront être accordées au salarié, tant en ce qui concerne le volontariat que les contreparties salariales et en matière de repos compensateur ».

L’organisation du télétravail toujours en discussion

Les partenaires sociaux ont par ailleurs discuté avec la ministre du nouveau protocole sanitaire qui sera en vigueur en entreprise le 9 juin. Les employeurs devront fixer, « dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine », selon le texte proposé par le gouvernement et qui n’a pas été remis en cause.

Depuis fin octobre 2020, en raison de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, le protocole national en entreprise prévoyait que, pour les salariés qui peuvent effectuer l’ensemble de leurs tâches à distance, « le temps de travail effectué en télétravail est porté à 100 % ». Depuis janvier, s’est ajoutée une « soupape » avec la possibilité de revenir un jour par semaine.

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