Les affaires de zoophilie vont-elles envahir les tribunaux ?

Selon le dictionnaire, la zoophilie définit les rapports sexuels entre un être humain et un animal. A contrario de nombreuses pratiques sexuelles, si étranges puissent-elles paraître aux yeux de certains, les « actes constitutifs d’atteintes sexuelles sur un animal » sont considérés comme des délits à part entière par le Code pénal, notamment depuis la promulgation de la loi du 30 novembre 2021. Un progrès notable dans la lutte contre la maltraitance animale qui n’empêche pas les associations de protection des animaux de vouloir aller encore plus loin.

Âmes sensibles, s’abstenir. Dans quelque temps, le tribunal correctionnel de Lille, dans le Nord, va se pencher sur le cas d’un homme accusé d’avoir violé des chats. Les faits remontent au mois d’août dernier, lorsque l’individu en question a contacté un cabinet vétérinaire pour soigner son animal. Le compte rendu du chirurgien vétérinaire est édifiant. La pauvre bête souffre d’un « prolapsus vaginal » et présente des « lésions sévères » pouvant être « compatibles avec des sévices sexuels » de type « pénétration vaginale ». Le chat est finalement mort, mais le vétérinaire confie le cas à l’association Cause animale Nord qui mènera l’enquête, aidée par une autre association, Stéphane Lamart.

Il viole une chèvre pendant trente minutes

La saisie de la procureure de Lille a permis de faire avancer rapidement les investigations et de découvrir l’horreur. Au domicile du mis en cause, policiers et associations ont découvert 26 chats entassés dans un abri de jardin encombré de détritus. Dans la cave du domicile, une chatte agonisante et des dizaines de bouteilles d’urine de chat. « C’était un bordel sans nom », se souvient Anthony Blanchard, président de Cause animale Nord. Pour prouver les atteintes sexuelles sur le chat mort, le parquet de Lille a ordonné une autopsie et des analyses ADN, « une grande première » se félicite Cause animale.

« Des affaires de zoophilie, on en plaide au moins cinq ou six par an désormais, alors qu’il n’y en avait presque pas avant », assure Stéphane Lamart, de l’association éponyme. D’ailleurs son avocate, maître Laure Vayssade, devait assister, ce jeudi, à une audience au tribunal de Fontainebleau concernant un jeune homme de 25 ans qui s’était introduit dans un élevage et avait violé « pendant trente minutes » une chèvre. « Le pire, c’est qu’il a assumé pleinement son acte, assurant même aux policiers qu’il y avait pris davantage de plaisir qu’avec une femme », confie à 20 Minutes l’avocate. L’audience a été reportée à février 2023.

La zoophilie est une « déviance sexuelle »

Des procès de ce type, il devrait y en avoir de plus en plus. A la Fondation Brigitte Bardot (FBB), on se souvient avoir suivi une « cinquantaine de dossiers » de zoophilie. « On constate une augmentation des signalements pour de tels faits, le problème principal étant de trouver des preuves », déplore Romy Turpin, directrice du service juridique de la FBB. Mais quand une affaire arrive devant un tribunal, de manière générale, les associations se félicitent d’un durcissement des sanctions. Pas forcément des peines de prison, même si la nouvelle loi prévoit jusqu’à quatre ans d’emprisonnement pour des « atteintes sexuelles sur un animal domestique ». « Dans tous les cas, le tribunal ordonne une confiscation de l’animal et une obligation de soins pour le prévenu, c’est à mon sens le plus important », reconnaît Romy Turpin.

Pour les associations et leurs avocats, la Justice commence à prendre la mesure de la gravité des faits de zoophilie. « Une partie du plaisir que prend un auteur de sévices sexuels sur des animaux vient du fait qu’il y a absence de consentement, donc viol », affirme maître Vayssade, s’interrogeant sur les suites possibles d’un tel comportement. Parce que, notamment pour l’OMS, la zoophilie est une « déviance sexuelle », inscrite sur la Classification Internationale des Maladies (CIM-11) parmi les « troubles mentaux et du comportement ».

D’où l’importance de prononcer des obligations de soins pour de tels faits, au même titre que pour les délinquants sexuels. « Ce que l’on souhaite voir aussi inscrit dans la loi, c’est l’interdiction de détenir des images à caractère zoophiles, comme c’est le cas pour les images à caractère pédopornographiques », insiste Stéphane Lamart. Une nouvelle avancée pour laquelle les associations vont entamer un lobbying auprès des sénateurs.