Copains contre Copains : un duel se dessine à Bruxelles

La marque française « Copains » souhaite ouvrir quatre nouvelles boutiques à Bruxelles : une au Marché aux Herbes, deux à Saint-Gilles et une à la place du Châtelain à Ixelles. Olivier de Cartier, cofondateur de la société belge « Copains », a déclaré que le nom « Copains » a été déposé pour le Benelux en 2019, ce qui pose un problème d’homonymie avec l’enseigne française.

Il y a quelques jours, le journal *L’Écho* a annoncé l’arrivée d’une nouvelle chaîne de boulangeries à Bruxelles. La marque française « Copains », actuellement uniquement présente à Paris et à Lyon, souhaite s’étendre à l’international. Son patron a récemment partagé cette nouvelle sur LinkedIn. Quatre nouvelles boutiques ouvriront dans la capitale : une au Marché aux Herbes, deux à Saint-Gilles et une sur la place du Châtelain à Ixelles. Cependant, un détail vient compliquer la situation : la marque « Copains » existe déjà en Belgique et propose également du pain.

Les deux enseignes homonymes ont été créées à peu près au même moment et offrent chacune des pains qui se veulent durables et transparents quant à leur composition. La marque belge « Copains » s’est développée depuis 2020 à travers le pays et vend ses produits dans plus de 200 supermarchés et magasins de proximité, en valorisant les circuits courts et le 100 % belge depuis sa création. La marque française, fondée par deux amis passionnés d’entrepreneuriat et anciens employés du groupe LVMH, se concentre sur des produits bio et éco-responsables.

À l’annonce de l’arrivée de l’enseigne française à Bruxelles, les copains belges n’ont pas accueilli la nouvelle avec enthousiasme. Olivier de Cartier, cofondateur de la société belge, a exprimé sa surprise, soulignant que le nom « Copains » avait été déposé pour le Benelux en 2019. Il a déclaré : « On ne comprend pas qu’ils n’aient pas fait leur travail pour identifier le fait que la marque était déjà déposée […] Ils n’ont tout simplement pas le droit de l’employer dans cette activité en Belgique. »

Les copains belges ont donc contacté leurs homologues français pour les informer de leur existence. Le CEO de la marque française, Giovanni Amico, aurait été mis au courant de l’homonymie par ses avocats en propriété intellectuelle, selon *L’Écho*. Les Belges de « Copains » se disent prêts à engager des procédures judiciaires si nécessaire. « Pour la suite, on fait confiance à nos avocats, la réaction sera forte […]. On fera valoir tous les droits qui nous appartiennent, » a ajouté Olivier de Cartier.

Les copains belges se réservent le droit de saisir le tribunal compétent si les Français ne se montrent pas conciliants. Selon l’avocat de l’enseigne belge, Pierre-Yves Thoumsin, les conséquences pour les « Copains » français pourraient être multiples, pouvant mener à la fermeture de leurs boutiques. Il a expliqué : « En soi, ils ont le droit de venir vendre du pain ici, mais c’est le nom le problème, cela pourrait prêter à confusion. »

Vincent Cassiers, professeur à l’UCLouvain et expert en droit de la propriété intellectuelle, estime que les « Copains » belges auraient de bien meilleures chances de succès dans un tel procès. « Lorsque vous êtes titulaires d’une marque, vous pouvez empêcher quelqu’un d’autre d’utiliser un signe identique à la marque, ici ‘Copains’, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels elle est enregistrée, » a-t-il précisé. Il a ajouté : « S’ils vont en justice, les Belges devront prouver qu’il pourrait y avoir confusion entre les deux marques […] mais s’ils étaient bien là avant sur le territoire avec la marque et les mêmes produits, ils sont sûrs de gagner à 100 %. »

En cas de procès, les Français pourraient donc être contraints de fermer leurs boulangeries ou de les exploiter sous un autre nom. Selon Vincent Cassiers, dans ce genre de situation, le tribunal ordonne souvent une astreinte si l’homonyme continue d’utiliser le même nom que la marque originale. L’astreinte étant relativement élevée, les « copieurs » sont souvent forcés de changer de nom.