Indemnités des maires nouvellement élus : une augmentation au premier conseil municipal.

Thomas Cazenave (Renaissance) va toucher une indemnité mensuelle de 4.081,75 euros bruts à Bordeaux, soit 14 % de plus que son prédécesseur, Pierre Hurmic. Vincent Bouget (PCF) touchera 5.958,20 euros bruts par mois à Nîmes, avec une majoration applicable pour les communes chef-lieu de département de 25 %.

L’argent en premier. Plusieurs villes ont vu l’indemnité de leur maire, récemment élu ou réélu, augmenter dès le premier conseil municipal. À Bordeaux, le nouvel édile, Thomas Cazenave (Renaissance), percevra une indemnité mensuelle de 4.081,75 euros bruts, soit 14 % de plus que son prédécesseur, Pierre Hurmic.

Cette décision a été critiquée par plusieurs internautes. Un membre de l’opposition bordelaise a également réagi sur X : « Premier conseil municipal sous l’ère macroniste à Bordeaux. Thomas Cazenave augmente son indemnité et baisse les moyens alloués à l’opposition ».

Son homologue de Nîmes, Vincent Bouget (PCF), a lui aussi fait l’objet de critiques de l’opposition. Dans une publication sur Facebook, on pouvait lire : « Première décision des Cocos ! Augmentation des indemnités de fonction des élus ! ». Mais pourquoi ces maires fraîchement élus ont-ils vu leurs indemnités augmenter ?

FAKE OFF

Avant d’entrer dans le vif du sujet, il est important de savoir que la fixation de l’indemnité d’un membre du conseil municipal est généralement l’une des premières décisions prises lors d’un mandat. Comme le stipule le Code général des collectivités territoriales (CGCT), « lorsque le conseil municipal est renouvelé, les indemnités de ses membres doivent être fixées par délibération […] dans les trois mois suivant [son] installation ».

Le montant de l’indemnité d’un élu est limité en fonction du nombre d’habitants de la commune où le maire exerce. Plus la commune est grande, plus le montant maximal de l’indemnité est élevé. Huit strates de population existent. Il est à noter que le montant maximal des indemnités des maires des communes de moins de 20.000 habitants (les quatre dernières strates de population) a été revalorisé en décembre dernier.

Par défaut, le maire perçoit le montant plafonné. Son indemnité peut être augmentée dans certaines communes, selon divers critères. Par exemple, les élus d’une commune qui est chef-lieu de département ont droit à une majoration de 25 %. Les maires d’une commune chef-lieu d’arrondissement peuvent bénéficier d’une augmentation de 20 %, les anciens chefs-lieux de canton de 15 %, et ceux de « stations de tourisme » de 50 % si la commune compte moins de 5.000 habitants, ou de 25 % si elle a plus.

Un indice revalorisé plusieurs fois

Maintenant que les bases sont posées, revenons à l’indemnité du maire. Elle est calculée en pourcentage de l’indice brut de la fonction publique (indice 1027). Dès qu’il augmente, l’indemnité du maire augmente également. Depuis 2020, date des dernières municipales, cet indice a été revalorisé à plusieurs reprises, notamment le 1er juillet 2022 et au 1er janvier 2024. Actuellement, cet indice est de 4.110 euros bruts. Pour comparaison, en 2020, lorsque l’indemnité du précédent maire de Bordeaux, Pierre Hurmic, a été fixée, cet indice était à 3.889,40 euros bruts.

Ce facteur explique en partie l’augmentation de l’indemnité de Thomas Cazenave. En partie, car, comme l’indique le CGCT, le maire peut choisir de percevoir moins que le plafond.

Le cas des majorations

Concernant les indemnités de Thomas Cazenave et de Pierre Hurmic, il convient de noter que les deux majorations appliquées lors de leur prise de fonction sont identiques : une première pour le fait que Bordeaux est chef-lieu de département (majoration de 25 %), et une seconde parce que la ville est une station touristique (25 % également).

Une situation semblable se retrouve à Nîmes, où le nouveau maire, Vincent Bouget (PCF), touchera plus que son prédécesseur : 5.958,20 euros bruts par mois. Selon la mairie nîmoise, les indemnités votées récemment sont « exactement les mêmes qu’en 2020, à l’exception de leur fondement sur l’évolution du point d’indice de la fonction publique ».

Concernant la majoration pour les communes chef-lieu de département (25 %), le nouveau maire s’est défendu en conseil municipal. « C’est une délibération qui a été préparée avant notre élection », a-t-il précisé.