Identification de véhicule : quelle utilité présente-t-elle ?
L’identification d’un véhicule consiste à vérifier que la plaque du constructeur et la plaque d’immatriculation sont conformes aux données sur le certificat d’immatriculation. Toute opération sur la carte grise nécessite obligatoirement un certificat d’identification délivré par l’Agence technique des transports terrestres (A3T).
La Presse — À quoi sert l’identification d’un véhicule (en arabe : al mou3yna) ? Comment se déroule ce processus ? Qu’est-ce que le VIN ? Dans quelles situations est-elle obligatoire ? Autant de questions que tout acheteur de véhicule, en particulier d’occasion, se pose.
Nous allons tenter de répondre à ces interrogations pour éclaircir ce terme souvent redouté !
Qu’est-ce que l’identification d’un véhicule ?
Cette opération vise à identifier le véhicule et à vérifier que les plaques du constructeur et d’immatriculation sont conformes aux informations figurant sur le certificat d’immatriculation (carte grise).
L’appellation « carte grise » provient de la couleur grise que présentait ce document dans le passé.
Chaque véhicule possède une plaque, appelée plaque du constructeur, qui est généralement localisée près du moteur. Cette plaque fournit des informations sur le véhicule et son constructeur.
D’autre part, chaque véhicule est également doté d’un numéro VIN (Véhicule Identification Number en anglais, se prononçant ‘vine’), qui se compose de 17 chiffres et contient toutes les informations relatives au véhicule.
Il est important de préciser que le VIN est un code unique, reconnu à l’international, pour chaque véhicule à travers le monde.
La nomenclature du numéro VIN est la suivante : ABC DEF GHI JKL MNOPK.
Le déchiffrage du code VIN pour chaque véhicule est contenu dans un document confidentiel géré par l’autorité responsable des opérations d’identification, à savoir l’Agence technique des transports terrestres (A3T).
Dans quelles situations une identification est-elle requise ?
Toute modification concernant la carte grise (changement, renouvellement, changement de propriétaire, etc.) exige effectivement un certificat d’identification (annexe 5) délivré par l’autorité compétente.
L’opération la plus fréquente, et délicate, qui nécessite une annexe 5 est la vente d’un véhicule d’occasion d’un particulier à un autre.
Il y a également le renouvellement de la carte grise, qui consiste à remplacer l’ancienne carte par une nouvelle, sous forme de carte bancaire.
Il convient de souligner que le renouvellement de l’ancienne carte grise n’est pas obligatoire, sauf en cas de détérioration.
Enfin, il est à noter que l’identification d’un véhicule peut être réalisée par toute personne (propriétaire ou conducteur) sans besoin de rendez-vous préalable, dans l’un des trente centres désignés à cet effet, répartis sur l’ensemble du territoire, sous la tutelle de l’Agence technique des transports terrestres (A3T).
Les amateurs de voitures d’occasion doivent veiller à obtenir leur annexe 5 avant toute transaction !
Firas BEN ATTIA
