Le CMF prépare une réforme des prospectus d’émission pour moderniser le marché financier.
Le Conseil du Marché Financier (CMF) envisage l’élaboration d’un projet d’amendement du cadre réglementaire applicable aux prospectus d’émission pour renforcer la transparence et l’attractivité du marché financier national. Les participants à la réunion ont évoqué la possibilité d’adopter le standard eXtensible Business Reporting Language- XBRL, afin d’améliorer la qualité et la fiabilité des données financières échangées.
Le Conseil du Marché Financier (CMF) projette de mettre en place un amendement global et cohérent du cadre réglementaire relatif aux prospectus d’émission. L’objectif est d’assurer une meilleure adaptation aux évolutions économiques et technologiques, tout en renforçant la transparence et l’attractivité du marché financier national.
Cette révision réglementaire vise à aligner les exigences légales et procédurales avec les réalités de la pratique professionnelle et l’évolution des marchés financiers internationaux, selon un communiqué diffusé lundi par le CMF à l’issue d’une réunion de concertation qui a rassemblé des représentants de l’Association des Intermédiaires en Bourse ainsi que plusieurs sociétés d’intermédiation en bourse.
Lors de cette réunion, les participants ont également discuté de l’éventualité d’adopter le standard eXtensible Business Reporting Language (XBRL), un langage informatique destiné à faciliter l’échange électronique de données financières et commerciales. Ce standard est reconnu pour sa capacité à améliorer la qualité et la fiabilité des données financières échangées entre le CMF, les professionnels et les sociétés émettrices.
Par ailleurs, il a été souligné la nécessité de renforcer l’efficacité et la rapidité du processus d’approbation, notamment via la digitalisation des procédures. Les participants ont également examiné des moyens susceptibles de simplifier la préparation des prospectus d’émission et d’alléger leurs exigences, tout en maintenant un niveau de protection juridique adéquat pour les investisseurs.
